Nous mettons à votre disposition les documents du Comité, Statuts et Règlement Intérieur qui régissent la vie de celui-ci… Ces documents sont accessibles au public puisque délibérés en séance publique lors des assemblées générales des associations… Ce sont des textes très techniques et parfois assez rébarbatifs, mais ils peuvent éclairer les adhérents de notre association en cas de situation litigieuse…

Bonne lecture…

Statuts du comité.

Règlement intérieur du comité.

Share This